Mentions Légales

Raison sociale

Club Subaquatique de Cachan (CSC)
Club n°07.94.0208 affilié FFESSM - Agréé Jeunesse et Sports n°94.S.481
Une association Loi 1901 depuis 1974, établit à la piscine municipale de Cachan.
4 avenue de l'europe, 94230 Cachan

Directeur de publication

Le président du CSC Jean-Luc CHAPEL, contact@cscasso.fr

L’intégralité des contenus présents sur ce site relève des législations française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle. Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdite. La responsabilité du CSC ne saurait être engagée quant aux éventuelles erreurs ou omissions présentes sur ce site.
Toutes les informations fournies sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

Gestion des liens hypertexte

Les sites qui font le choix de pointer vers www.cscasso.fr engagent leur responsabilité dès lors qu’ils porteraient atteinte à l’image du site public.
La mise en place de liens hypertextes pointant vers nos pages, est autorisée implicitement sous réserve de :
- ne pas utiliser la technique du lien profond, c’est-à-dire que les pages du site www.cscasso.fr ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais visibles par l’ouverture d’une fenêtre indépendante.
- mentionner la source (site du CSC) qui pointera directement sur le contenu visé grâce à un lien hypertexte.

Les pages liées à la navigation de notre site ne font pas partie du site www.cscasso.fr : elles n’engagent pas la responsabilité de la rédaction du site qui ne peut être tenue pour responsable des contenus vers lesquels ces liens pointent. Ils ne visent qu’à permettre à l’internaute d’accéder plus facilement à d’autres ressources documentaires sur le sujet consulté.
La page "La Boutique" est un import d'un contenu distant pour lequel le CSC n'est pas responsable.

Hébergeur du site

Gandi SAS
https://www.gandi.net/en/about-us

Traitements

Site web

Le site www.cscasso.fr respecte la vie privée de l’internaute et se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles.
Notre site web ne collecte aucune information à votre insu.
Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Les courriels (emails), les adresses électroniques ou autres informations nominatives dont ce site est destinataire ne font l’objet d’aucune exploitation et ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement.

Inscription

Les données suivantes sont recueillies, avec votre accord, lors de votre inscription, via un formulaire et par email :
nom, prénom, licence, date de naissance, lieu de naissance, adresse postale, numéro de téléphone et adresse email, profession, ancienneté au club, famille au club, étudiant, identifiant fédéral, description des compétences, souhait de pratique, nom prénom et numéro de téléphone portable d’un proche ou d’un tuteur légal, allergie à l'aspirine, assurance individuelle complémentaire, certificat médical, photo d'identité, et pour les enfants audio-tympanométrie, fiche de liaison sanitaire, autorisation parentale.

Finalités du traitement :

Nous ne recueillons que les informations indispensables.

Principalement, ces données sont recueillies pour des activités contraintes :

  • tenir à jour notre fichier d’adhérents ;
  • réaliser les processus complémentaires d'inscriptions ;
  • échanger avec nos adhérents ;

En aucun cas ces données ne seront cédées ou vendues à des tiers.

Ce ne sont pas des données personnelles sensibles et vous pouvez retirer votre consentement à tout moment auprès du Responsable du Traitement webmaster@cscasso.fr.

Destinataires des données :

Les membres du bureau ont accès à vos données dans le cadre de leurs missions respectives.

La fédération FFESSM nous demande de fournir des informations pour ses traitements. Veuillez considérer que nous ne sommes pas Responsable du Traitement et vous reporter à la page internet suivante pour toute information :
https://ffessm.fr/mentions_legales.asp

Extrait de la page du site FFESSM :
Les informations recueillies par votre club et saisies sur le site internet font l’objet d’un traitement informatique destiné à l'établissement et à l'envoi de votre licence FFESSM, des cartes de certification éventuelles et d'une manière plus générale, de tout courrier fédéral susceptible de vous être adressé directement ainsi qu'à répondre aux demandes institutionnelles. Une partie des ces informations (coordonnées postales ou électroniques) pourra être cédée à des partenaires ou à des tiers pour toutes opérations de mailing.

Droit d’accès et de rectification

Vous disposez, en vertu du Règlement européen sur la protection des données personnelles, en vigueur depuis le 25/05/2018, d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Ces démarches s’effectuent par mail auprès du Responsable des Traitements sus-cités webmaster@cscasso.fr.

Conservation des données

Les données sont conservées jusqu’à un an après la fin de votre adhésion ou jusqu’à votre désabonnement à nos communications si cet abonnement se poursuit malgré votre non ré-adhésion.

Pour toute information sur la protection des données individuelles, veuillez consulter le site de la CNIL (www.cnil.fr).